Réunion du conseil municipal du 12 décembre 2022 à 20h30 à la Salle Saint-Éloi
12/12/2022

Marchés publics

- Renouvellement contrat dératisation ;

- Avenant n°2 VC8 Maserie.

Bibliothèque

- Convention de bénévolats ;

- Avenant n°2 Réseau Arléane.

CCAS

- Aide d'urgence pour les personnes en difficulté

Urbanisme

- Déclaration(s) d'intention d'aliéner ;

- Cession terrains ZAC - bailleur social ;

- Prise en charge bornage rue des sablonnières.

Voirie

- Dénomination de voies et lieux-dits

Finances

- Décisions prises dans le cadre des pouvoirs délégués du Maire par le CM ;

- Décision modificative n°3 ;

- Amortissement attribution de compensation d'investissement travaux EPU.

Conventions

- Contrats départementaux solidarité territoriale 2022-2023 ;

- Convention pour la mutualisation de la collecte et de la vente des certificats d'économies d'énergie.

Questions diverses